Déposée le 8 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEROY AUTOMATIQUE INDUSTRIELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « TES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEROY AUTOMATIQUE INDUSTRIELLE domicilié(e) 20, rue des Frères Lumière, 31520 RAMONVILLE SAINT AGNE. - France.
La marque TES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEROY AUTOMATIQUE INDUSTRIELLE (SARL) - 20, rue des Frères Lumière, 31520 RAMONVILLE SAINT AGNE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Appareils et instruments électriques et électroniques pour le dialogue homme-machine, à savoir appareils équipés ou non d'un affichage analogique, numérique ou alphanumérique, avec ou sans clavier, dotés de possibilités de calcul et de communication (locale ou à distance, par le réseau téléphonique commuté ou autre) avec d'autres systèmes numériques et assimilés (automates programmables, calculateurs, modems, terminaux télématiques et autres instruments numériques), et pièces pour les produits précités.Horloge et calendrier électronique, et pièces pour ces produits. Elaboration de programmes pour tous les produits précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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